Type de fichier
pdf
Publié
03 avril 2024
Vous trouverez ici les chartes et conventions élaborées par la BULAC. À consulter ou réutiliser librement selon la Licence Ouverte 2.0.
Sur un lac en Finlande
Modèle de convention de cession de documents, annexe de la Charte des dons.
Charte documentaire du libre-accès, annotée après présentation au conseil scientifique de juin 2010.